Conseil départemental - Deux-Sèvres

Conseil départemental

11 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Bonjour Madame SIMONNEAU, Je vous remercie pour votre réponse qui clôture donc ma demande. Cordialement, Joran LE GALL
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Bonjour, Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en 2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous adresse la délibération du 27/04/2015 relative aux indemnités attribuées aux conseillers départementau...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Madame Isabelle SIMONNEAU, Merci pour cette information. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?