Conseil départemental - Isère

Conseil départemental

9 demandes
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Saisine CADA en cours

 Bonjour, Je suis absente jusqu'au 06/11/2023. En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir contacter le secrétariat au 04/ 76/ 00 /35 /...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur ,   La médiatrice du Département est madame Marie Pierre Cohen joignable au 04/76/00/30/39.   Bien cordialement   Catherine  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?