Conseil départemental - Nord

Conseil départemental

14 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partially successful.

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Successful.

Bonjour Monsieur AL DANDACHI,   En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Successful.

Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Successful.

Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?