Conseil départemental - Val-de-Marne
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Demande de protocole de fugue appliqué au foyer de Villiers Sur Marne
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Saisine CADA en cours
Actuellement en congés jusqu'au 27 décembre inclus, vous pouvez contacter
Madame BRAYET ([adresse email]) pour toute urgence.
2021-2028, le...
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Actuellement en congés jusqu'au 27 mai inclus, je vous remercie de bien
vouloir adresser vos demandes à Monsieur Pierre-Alexandre BOUSCAL.
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En attente de classement
Actuellement en congés jusqu'au 17 novembre inclus, je vous remercie de
bien vouloir adresser vos demandes à Monsieur Yohan SAKSIK, référent du
servi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Notes de frais des élus du département du val de marne
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Très en retard
Bonjour,
J'ai quitté les services du Département du Val-de-Marne à compter du 1er
février 2023.
Je vous invite à adresser votre message à M. Nicol...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 !
Ces...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Aboutie
Cher/Chère Crochu, Matthieu,
Merci de votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil départemental - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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