Conseil départemental - Yvelines

Conseil départemental

9 demandes
Madame, Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe la décision du Département faisant suite à votre demande, ainsi que la liste demandées. Très cordial...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

En attente de classement

Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe la décision du Département faisant suite à votre demande, ainsi que les éléments demandés que vous pourrez le...
Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après. Cordialement, Elisa TREMOULINAS Juri...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour Madame Patron,   Le Département accuse réception de votre demande. Elle est actuellement en cours de traitement par les services du Départ...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?