Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Monsieur,
Le 22 juillet 2025, la Commission d'Accès aux Documents Administratifs adressait à la Métropole le courriel référencé n° 20255252 l'informan...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Les versions transmises sont pourtant bien lisibles dans les mails envoyés, il doit s'agir d'un problème avec la plateforme.
-----Message d'origine--...
Bonjour,
Absente le vendredi a-m, je prendrai connaissance de votre message à mon retour lundi matin.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter :
Mme H...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Réponse globale apportée les 21 et 24 avril 2023.
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé à ce que nous soit...
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 26 août 2022. Elle a été transmise au service compétent.
Nous vo...
Madame,
Nous vous remercions pour votre demande et l'intérêt porté aux éléments transmis à M. Bienvenue.
Les études de circulation en cours sur le qu...
Bonjour,
Je reviens vers vous car le service juridique de la voirie me demande des
précisions sur le type de permission de voirie souhaité :
·...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles
?