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Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Demande envoyée à Mairie - Bayonne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de votre courriel de demande, veuillez trouver ci-dessous
les éléments de réponse en bleu.
1) S'agissant de la DEP ...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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