Mairie - Beaugency

Mairies des communes françaises

2 demandes
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Beaugency le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande, veuillez trouver le détail des notes de frais remboursées à M. Jacques Mesas, Maire de Beaugency, entre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beaugency le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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