Mairie - Faverges

Mairies des communes françaises

2 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Recours amiable envoyé à Mairie - Faverges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Faverges le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

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