Mairie - Le Barp

Mairies des communes françaises

3 demandes
Chiffres verbalisation Police Municipale
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour. J'ai récemment relayé votre demande aux services techniques municipaux et je reste dans l'attente de leur réponse. Donc je vous invite à vou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?