Mairie - Le Barp

Mairies des communes françaises

2 demandes
Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé avenue de Gascogne
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Le Barp le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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