Mairie - Niort

Mairies des communes françaises

18 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Monsieur Sylvestre, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la pièce jointe. Très cordialement, Jézabel CHAUCHEF Service Juridique R...
relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Motivation d'un changement de plan de circulation
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Monsieur Braux, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement, Jézabel CHAUCHEF Service Juridique Référente CADA...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...

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