Mairie - Orcines

Mairies des communes françaises

8 demandes
Bonjour il n’y a aucun documents correspondant à la demande   Cordialement   Jerome Bertrand             Chef PM orcines   Envoyé à parti...
Données de verbalisation de cyclistes par années
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Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
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Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation EDPM par années
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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
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Données de verbalisation de piétons par années
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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Radar bonnabry
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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