Mairie - Orcines

Mairies des communes françaises

10 demandes
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
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Withdrawn by the requester

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Bonjour il n’y a aucun documents correspondant à la demande   Cordialement   Jerome Bertrand             Chef PM orcines   Envoyé à parti...
Données de verbalisation de cyclistes par années
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation EDPM par années
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Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
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Données de verbalisation de piétons par années
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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Radar bonnabry
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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