Mairie - Valenciennes

Mairies des communes françaises

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne, Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre demande formulé...
Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comerces vacants à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Message de suivi envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Cher Alexis Gourguechon, Bien reçu et merci beaucoup. Bien à vous, Clément
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?