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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités
Vous pou...
Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse de Mairie - Quimper le .
Information non détenue
Bonjour
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Réponse de Mairie - Quimper le .
Information non détenue
Monsieur Pouré
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-la-Marche le .
Très en retard.
La mairie est ouverte le lundi et le mercredi de 9h00 à 12h15 et de 13h à 16h45 - le mardi de 9h00 à 12h15.
La mairie sera fermée pour congés mercredi...
Bonjour,
Je suis actuellement en congés sans accès à ma boîte mail. Je prendrai connaissance de votre email à mon retour, le 24 mai 2023.
Bonne journ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Cantal request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Cher request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Deux-Sèvres request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayotte le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Mayotte request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Morbihan request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Tarn-et-Garonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Territoire de Belfort le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Territoire de Belfort request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Vienne le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Vienne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Yonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Yonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [ad...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre request email] est rem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .
Erreur lors de l'envoi
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou request email]...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 request email] est remplac...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde request email] est remplacée par une nouvell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 2 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lorient 3 request email] est remplacée par une nouvelle BALF do...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 le .
En attente de classement
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 5 request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont...