Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 12)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Très en retard.

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Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

En retard (plus de 30 jours)

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Aboutie

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bièvre Isère le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le .

Très en retard.

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Projet Tropicalia
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Haute-Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guerlédan - Mûr-de-Bretagne 22158-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Locminé le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maing le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eschau le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amancy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Baldoph le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clarafond-Arcine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éloise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lullin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Messery le .

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