Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 14)

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le 5 juillet 2021.

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Oise le 13 octobre 2021.

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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Réponse de Mairie - Maurepas le 15 mars 2022.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 7 mars 2023.

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Réponse de Conseil départemental - Loire le 7 mars 2023.

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Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté d'agglomération - Privas Centre Ardèche le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Blaye le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Crestois et de Pays de Saillans Coeur de Drôme le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Diois le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Doubs Baumois le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Pays Bellegardien le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Porte de Dromardèche le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Ile-de-France le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le 9 mars 2023.

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Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Coeur de Chartreuse le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - La Vallée de la Bruche le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Osartis Marquion le 10 mars 2023.

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Réponse de Communauté d'agglomération - Arlysère le 12 mars 2023.

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Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le 12 mars 2023.

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