Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 10)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Pantin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Refusé

Notes de frais des élus de la mairie de clichy
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Les notes de frais du maire et de la mairie
Réponse de Mairie - Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vesoul le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Crau le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

Saisine CADA en cours

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bernes-sur-Oise le .

Très en retard

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée Open Sky International (Boulogne-Billancourt) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent l'Initiative (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien le .

Très en retard

Notes de frais M. Maire Guyancourt
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Barentin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Genas le .

Aboutie