Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 10)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

En attente de réponse

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Nay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menthon-Saint-Bernard le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Châtaigneraie Cantalienne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Drôme Sud Provence le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes de la Thiérache le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fournès le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtel-en-Trièves le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Mihiel le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serviers-et-Labaume le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Laffitte le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

En retard (plus de 30 jours)