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Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Megève le 31 mai 2023.

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Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Demi-Quartier le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Archamps le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Veyrier-du-Lac le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Divonne-les-Bains le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Chamonix-Mont-Blanc le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Val-d'Isère le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Les Gets le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Évian-les-Bains le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Les Allues le 31 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Couchevel le 17 mai 2023.

Très en retard.

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Notes frais de maire

Demande envoyée à Mairie - Sancerre le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de notes de frais

Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Pantin le 1 juin 2023.

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Note de frais du Maire.

Réponse de Mairie - Cavalaire-sur-Mer le 1 juin 2023.

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Accès aux documents administratifs relatifs aux notes de frais.

Réponse de Mairie - Mortagne-sur-Sèvre le 1 juin 2023.

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Notes de frais du Maire de La Londe les Maures

Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le 1 juin 2023.

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Notes de frais des élus de la mairie de clichy

Réponse de Mairie - Clichy le 17 août 2023.

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Notre de frais du Maire de la Londe les Maures, Bilan et CdR

Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le 17 août 2023.

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Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Guyancourt le 23 août 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - La Chapelle-en-Juger le 27 mars 2024.

En attente de réponse

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Notes de frais - Maire de Dinan

Réponse de Mairie - Dinan le 23 mai 2023.

Aboutie

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le 29 juin 2023.

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le 11 juillet 2023.

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