Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le 9 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le 9 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Haut Jura Saint-Claude le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Plaine Jurassienne le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Vallée Verte le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Montagnes du Giffre le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays Rochois le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Juvigny 74145-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Niévroz le 21 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aiglemont le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Annemasse le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Scientrier le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Viroflay le 18 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tonnerre le 20 mai 2023.

Très en retard

Note de frais

Réponse de Mairie - Viroflay le 1 juin 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Novalaise le 25 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom

Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le 30 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Doubs le 29 mars 2024.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 août 2023.

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 6 janvier 2025.

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre

Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le 6 janvier 2025.

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre

Réponse de Mairie - Bonne le 7 janvier 2025.

Partiellement aboutie