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Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 28 mai 2024.

Aboutie

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE

Réponse de Mairie - Privas le 11 mars 2021.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montreuil-des-Landes le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gourdon 71222-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Vigneaux le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Neffes le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Landelles le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 6 août 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montpeyroux 12156-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Aubin-d'Arquenay le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Georges-du-Mesnil le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-la-Léqueraye le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gourlizon le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Princé le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Soulaire-et-Bourg le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le 17 mars 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ballons le 30 avril 2023.

Très en retard

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud

Réponse de Agence française de développement (AFD) le 15 mai 2024.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chapelle-Voland le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rivières 16280-01 le 20 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montagnieu 38246-01 le 19 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aisne le 13 décembre 2021.

Aboutie