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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 10 octobre 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - René le 17 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Grassac le 26 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quistinic le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bussang le 20 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Larra le 3 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cadours le 3 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourbriac le 29 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chapelle-Voland le 7 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Soulaire-et-Bourg le 11 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Friesen le 17 mai 2023.

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Demande CADA LQDN: programmes datamining

Réponse de URSSAF le 12 mars 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bésayes le 30 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Césaire-de-Gauzignan le 2 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Tilloy-lez-Marchiennes le 15 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Saint-Pierre-dels-Forcats le 17 mai 2023.

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Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le 27 avril 2023.

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Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Péroy-les-Gombries le 15 mai 2023.

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Réponse de Mairie - Miribel 26184-01 le 19 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Osselle-Routelle le 30 avril 2023.

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Réponse de Mairie - Escoutoux le 16 mai 2023.

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Accès au rapport d'Audit de Tracfin

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 4 avril 2024.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Touquin le 18 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le 10 mars 2023.

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