Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA

Réponse de Métropole de Lyon le 6 juin 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Trégrom le 29 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Baudille-et-Pipet le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie départementale - Mayotte le 16 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le 16 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie départementale - Territoire de Belfort le 16 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Séméacq-Blachon le 16 mai 2023.

Très en retard

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 29 juin 2020.

Très en retard

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Martigues le 27 janvier 2021.

Aboutie

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le 18 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ispagnac le 23 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lupiac le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le 19 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sauveterre 81278-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Thoiry 78616-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ruoms le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-en-Forez le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Challonges le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Préty le 17 mai 2023.

Très en retard