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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - champagne Boischauts le .

Très en retard.

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

Très en retard.

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Sablons le .

Très en retard.

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