Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pagny-sur-Meuse le 15 mai 2023.

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 10 février 2020.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mutigney le 9 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Coaraze le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gibles le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Butteaux le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lorris le 10 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Servant le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Plateau de Lannemezan le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Émerchicourt le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Nordheim le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Serviers-et-Labaume le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Berson le 3 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gildwiller le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lunery le 30 avril 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Caullery le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Évriguet le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tavel le 2 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le 30 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Montfort le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châteauvieux-les-Fossés le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)