Cahiers de doléances numérisés - un paquet de demandes

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aube le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Lot le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Guyane le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Yvelines le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Archives départementales de l’Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

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Demande envoyée à Archives départementales de la Gironde le .

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En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Archives départementales du Haut-Rhin le .

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Demande envoyée à Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

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Demande envoyée à Archives départementales de l’Ardennes le .

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Demande envoyée à Archives départementales des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Archives départementales de la Vendée le .

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Demande envoyée à Archives départementales de la Dordogne le .

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Demande envoyée à Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

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Demande envoyée à Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Maine-et-Loire le .

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Demande envoyée à Archives départementales des Pyrénées-Orientales le .

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Demande envoyée à Archives départementales de l’Allier le .

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Demande envoyée à Archives départementales de l’Oise le .

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