Cahiers de doléances numérisés - un paquet de demandes

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Eure le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Marne le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Isère le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Loire le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Nord le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aude le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Jura le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Cher le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

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Demande envoyée à Archives départementales de la Moselle le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Somme le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire-Atlantique le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Lozère le .

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Demande envoyée à Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Archives départementales de l’Essonne le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Vosges le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Garonne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Gers le .

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