Demandes similaires à 'Données des radars pédagogiques'

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mundolsheim le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Souffelweyersheim le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Wolfisheim le .

Information non détenue

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - La Wantzenau le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Oberhausbergen le .

En attente de réponse

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Plobsheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Holtzheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Achenheim le .

En attente de réponse

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bischheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès publique aux données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Schiltigheim le .

Saisine CADA en cours

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eckbolsheim le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Geispolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)