Demandes similaires à 'Liste des rapports d'inspection'

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
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Information non détenue

Code source portail d'authentification "Cerbère"
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Refusé

Code source de l'application "Mélanissimo"
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Refusé

Échanges entre le ministère et Arkema
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Partiellement aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
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Très en retard

Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
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En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
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En retard (plus de 30 jours)

Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Très en retard

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
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Information non détenue

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
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Refusé

échanges entre le ministère et l'UCFF
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En retard (plus de 30 jours)

Liste des logements vacants (données LOVAC)
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Refusé

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
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Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Withdrawn by the requester

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
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Très en retard

Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
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Très en retard

Demande d'accès données plan de relance
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Très en retard

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Aboutie

échanges avec la CCI Morbihan sur l'appui à l'ouverture et au financement de nouvelles lignes aériennes concernant l'aéroport de Lorient Bretagne sud
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En retard (plus de 30 jours)

Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
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Aboutie

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
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Très en retard

Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
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Demande de recours gracieux effectuée