Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Allerey-sur-Saône le 17 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Frespech le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Morancez le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quet-en-Beaumont le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rouvres 77392-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tournon-d'Agenais le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Montfort le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marigny-le-Lozon le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Veauville-lès-Baons le 18 mai 2023.

Très en retard

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Aurillac le 16 mars 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Langon le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Écrouves le 14 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le 20 mai 2023.

Très en retard

Réglementation pour ouverture d'une structure privé

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le 29 octobre 2024.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moca-Croce le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Finistère le 15 mars 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lamothe 43110-01 le 19 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Véranne le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Neuf-Berquin le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Réponse de Mairie - Mazan le 22 janvier 2023.

Très en retard

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques

Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le 21 janvier 2025.

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)

Réponse de Mairie - Rennes le 10 septembre 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Point le 22 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)