Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Sescas le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villers-sous-Montrond le 5 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Émerchicourt le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hésingue le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sotta le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Seissan le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Senan le 20 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le 21 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rochefort-sur-Loire le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sarrigné le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dumes le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole

Réponse de Mairie - Strasbourg le 30 janvier 2025.

Partiellement aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jean-Saverne le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Foissac 30111-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Argancy le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dieue-sur-Meuse le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chevincourt le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bercenay-en-Othe le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Benoist-sur-Vanne le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Castel-Sarrazin le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Neufmoutiers-en-Brie le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours