Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Setques le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Courchelettes le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le 3 mai 2023.

Très en retard

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lourenties le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Aliermont le 17 mai 2023.

Très en retard

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels

Réponse de Premier ministre le 9 septembre 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hémévillers le 15 mai 2023.

Très en retard

Aides publiques aux promoteurs immobiliers

Réponse de Premier ministre le 7 juin 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ancinnes le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Villeréal le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Préty le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Toucy le 20 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Paul-en-Forêt le 19 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bacouel-sur-Selle le 19 mai 2023.

Très en retard

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089

Réponse de Mairie - Chanonat le 7 novembre 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montceaux-l'Étoile le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Domats le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Christophe-en-Brionnais le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Oyé le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Poisson le 17 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises

Réponse de Premier ministre le 23 février 2024.

Refusé