Archives départementales de l’Indre

Archives départementales, aussi appelé ad36

3 demandes
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Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre. Commentée le .

En attente de classement

Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/DyYfSs9FRQqxeew
Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez l'envoi des cahiers de doléances du département d...

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