Conseil départemental - Ardèche

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Berne, Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention à propos de la communication des notes de frais du Président du Conseil...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Bonjour Mme Fabre, Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient. Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci joint la réponse à votre demande de communication de document administratif. Bien cordialement, Pe...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Cher/Chère Virginie LAFONT, Merci pour ces éléments, bon weekend ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations dis...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?