Conseil départemental - Ardèche

Conseil départemental

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Notes de frais
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Partially successful.

Bonjour Monsieur Berne, Vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention à propos de la communication des notes de frais du Président du Conseil...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Successful.

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Successful.

Bonjour Mme Fabre, Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient. Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Successful.

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci joint la réponse à votre demande de communication de document administratif. Bien cordialement, Pe...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .

Successful.

Cher/Chère Virginie LAFONT, Merci pour ces éléments, bon weekend ! Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations dis...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?