Conseil départemental - Bouches-du-Rhône

Conseil départemental

22 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
État des indemnités
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Bonjour, Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021. Bien...
Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour Monsieur Ciaccio, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame, Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...

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