Conseil départemental - Bouches-du-Rhône

Conseil départemental

8 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
État des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021. Bien...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Ciaccio, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par PATRON le .

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...

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