Conseil départemental - Bouches-du-Rhône

Conseil départemental

22 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Awaiting response.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Delayed.

A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En a...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Delayed.

Bonjour Monsieur Giorgetti,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Awaiting internal review.

A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Awaiting internal review.

Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Delayed.

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification.

Bonjour, Les informations publiques sont disponibles sur le site institutionnel. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités,...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Long overdue.

-----Message d'origine----- De : [nom caché] Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08 À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]> Cc : [nom caché] <[adre...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Long overdue.

Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement,   [effacé] Chef du Service de Coordination de...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?