Conseil départemental - Bouches-du-Rhône

Conseil départemental

32 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

[1]Logo Fichiers à télécharger Cher utilisateur, [adresse email] vous a envoyé des fichiers le 22/10/2025 à 15:50:21 (UTC+02). Vous pouvez téléc...
Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Bonjour, voici le document sollicité. Bien à vous [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation et transformation (SCAIT) Chef du...
Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement. Ainsi, aucune réponse...
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Bonjour, Les subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne ont toutes fait l'objet d'une délibération....
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement. Ainsi, aucune réponse...
Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Bonjour, Faisant suite à votre demande du jeudi 16 octobre 2025, je vous informe que les documents sollicités sont publics et librement consultables à...
Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de restauration et de représentation
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Information non détenue

Bonjour Le statut de cette demande indiquant que les données ne sont pas détenues par l'administration n'est pas la bonne. Dans la réponse du CD13, n...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En a...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur Berne, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à vo...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur Giorgetti,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception. Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Waiting clarification

Bonjour, Les informations publiques sont disponibles sur le site institutionnel. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités,...
État des indemnités
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Aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021. Bien...

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