Conseil départemental - Bouches-du-Rhône
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Awaiting response.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Delayed.
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services
Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En a...
Bonjour Monsieur Berne,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite.
Bien à vo...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Successful.
Bonjour,
ci-joint les listes demandées.
Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Delayed.
Bonjour Monsieur Giorgetti,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Successful.
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse, j'en accuse bonne réception.
Les données fournies permettent de satisfaire complètement la demande formu...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Awaiting internal review.
A l'attention de Madame la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Awaiting internal review.
Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information not held.
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Successful.
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Delayed.
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Waiting clarification.
Bonjour,
Les informations publiques sont disponibles sur le site institutionnel.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités,...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021.
Bien...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Long overdue.
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...
Bonjour,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Long overdue.
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
Chef du Service de Coordination de...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Successful.
Bonjour Monsieur Ciaccio,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Successful.
Bonjour monsieur, ,
Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour).
Par contre, je serais in...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Successful.
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Successful.
Madame,
Je vous remercie pour les documents transmis. Bon mois d'aout.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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