Conseil départemental - Bouches-du-Rhône

Conseil départemental

32 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Mode de calcul utilisé pour déterminer la subvention d'investissement versée pour la construction du futur collège privé Loyola.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Refusé

Bonjour, Votre demande ne concerne pas un document administratif à proprement parler, mais une information ou un renseignement. Ainsi, aucune réponse...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Information non détenue

Bonjour Le statut de cette demande indiquant que les données ne sont pas détenues par l'administration n'est pas la bonne. Dans la réponse du CD13, n...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?