Conseil départemental - Drôme

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,  Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions.  Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Bien pris note de la réponse ci-dessus, pour l'instant seuls les RAA sont publics. Par échange téléphonique, le CD mène des investigations complémenta...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

Bonjour, Conformément à votre demande, vous trouverez ci-après le lien vers les données que vous demandez. [1]https://www.marches-publics.info/Anno...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics. En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

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Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?