Conseil départemental - Orne

Conseil départemental

Adresse : 27 boulevard de Strasbourg, 61000,Alençon | Tél : 02 33 81 60 00 | Fax : 02 33 81 60 40

4 demandes
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Orne à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur,   Vous pouvez accéder aux données essentielles   1)      des marchés publics et concessions du Département de l'Orne au lien suivant...
Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame,   Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?