Conseil départemental - Pas-de-Calais
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Jérémy Draucourt le .
Aboutie
Bonjour
Actuellementabsent, je prendrai connaissance de votre message dès mon
retour le lundi 8 novembre.
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux
colonnes non utiles à votre exploitation
Ce nouveau document a...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande de communication de documents
administratifs, je vous invite à consulter les listes des marchés...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le .
Information non détenue
Je n'ai pas de données sur les exercices 2017 et 2018. Nous avons mis en place un tableau de suivi unique et revu notre procédure informatique en 2019....
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