Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône

Administration locale de l'enseignement public

8 demandes
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Bonjour,   Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au CDEN du 19/02. Cette liste sera, comme il a été indiqué lo...
Objet: relance Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, Je n'ai toujours pas reçu de répons...

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