Le support de présentation (qui semble aussi être le rapport final) de l'audit est accessible à cette URL : https://www.bordeaux.fr/sites/bor-bdxfr-dru...
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Rémunération et indemnités du maire de Bordeaux »
nos références : M.1656 3702/CO/CADA...
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception d...
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception de votre de...
Madame, Monsieur,
Merci de m'envoyer les éléments ici : [email address]
Je souhaite avoir toute les notes de frais sur toute la durée du mandat...
OBJET : Accusé réception de votre demande de communication de documents administratifs du 6 Septembre 2025
Madame,
Nous accusons réception de votre s...
Objet : accusé de réception de votre demande de communication de documents
Madame, Monsieur,
Le guichet Cada de Bordeaux Métropole accuse réception d...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles
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