Mairie - Briançon

Mairies des communes françaises

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Notes de frais
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès aux échanges de tous les membres du conseil municipal, depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Briançon le .

En attente de réponse

Bonjour, J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail. Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de la Vil...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Briançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   J’ai le plaisir de vous confirmer la bonne réception de votre mail. Celui-ci sera traité dans les meilleurs délais par les services de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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