Mairie - Carcassonne

Mairies des communes françaises

9 demandes
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Documents relatifs à la réalisation et au financement d’une vidéo promotionnelle de la Ville de Carcassonne publiée sur Facebook
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Documents relatifs aux coûts de construction et de démolition du mur érigé au 21 rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Frais de représentation du Maire et de ses adjoints
Réponse de Mairie - Carcassonne le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]CWLogo [2][IMG]   [3][IMG]   [4][IMG]   [5][IMG]   [6][IMG] Bonjour, Je fais suivre votre demande au service concerné. Cordialement, Pauline BERJAU...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carcassonne le .

En retard (plus de 30 jours)

[1]CWLogo [2][IMG]   [3][IMG]   [4][IMG]   [5][IMG]   [6][IMG] Bonjour, Je fais suivre votre demande au service concerné. Cordialement, Pauline BERJAU...
Frais de représentation du maire
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais et justificatifs
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En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais
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En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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