Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en attache le courrier de
Monsieur le Maire, en réponse à votre mail du 5 août 2025 ainsi que le...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup le .
En attente de réponse
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .
En retard (plus de 30 jours)
Link: [1]preconnect
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre requête qui a retenu toute mon
attention.
Sachez que votre demande a d’ores...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - La Colle-sur-Loup le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
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