Mairie - La Seyne-sur-Mer

Mairies des communes françaises

6 demandes
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Nombre de visiteurs payant le 1er dimanche du mois dans les musées de la Seyne-sur-mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, par courrier en date du 4 août dernier, vous avez sollicité la Ville de La Seyne-sur-Mer pour disposer de données statistiques rela...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais et communication du Grand Livre comptable de la mairie
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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