Métropole - Montpellier Méditerranée
Etablissement Public de Coopération Intercommunale
3 demandes
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .
Awaiting response.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .
Waiting clarification.
Bonjour,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
de trouver ci-joint le courrier de la responsable du service d...
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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