Préfecture - Gironde
10 demandes
1 personne suit
- Toutes les demandes
- Demandes abouties
- Demandes non abouties
- Demandes en attente
procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Awaiting classification.
Bonjour M. Trameçon,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé.
Vous souhaitant une bonne réception.
Cordialement,
--
Gé...
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Awaiting classification.
Bonjour,
Vous avez sollicité la transmission des documents suivants par la
préfecture de la Gironde :
"- L'ensemble des documents relatifs à l'arrê...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Message de suivi envoyé à Préfecture - Gironde le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .
Delayed.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueView FOI email address
Demandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information