Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 5)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le 3 mai 2021.

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le 21 avril 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Barentin le 17 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Oissel le 17 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Étienne-du-Rouvray le 17 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sartrouville le 18 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clichy le 21 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Note de frais

Réponse de Mairie - Sartrouville le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 17 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Dombes Saône Vallée le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le 9 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Vallée de la Bruche le 10 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Arlysère le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Vallée du Gapeau le 12 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le 13 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 15 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Outreau le 16 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Baie-Mahault le 21 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Osny le 21 mai 2023.

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Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 8 septembre 2023.

Aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Les Epesses le 1 mars 2021.

Très en retard.

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